Oikocredit met à jour ses Conditions de Participation
Mises à Jour
Oikocredit met à jour les conditions générales régissant l’achat, la détention et la vente de Participations dans la coopérative. Ces modifications entreront en vigueur le 1er juin 2025. Ces conditions mises à jour s’appliqueront aux Participations existantes ainsi qu’à toute demande d’émission de Participations soumise en mai 2025.
Les Conditions de Participation mises à jour reflètent mieux les processus internes
Les Conditions de Participation décrivent, entre autres, le processus d’émission et de rachat des participations dans Oikocredit. Les investisseurs peuvent soumettre des demandes d’émission à tout moment pour acheter des Participations, et des demandes de rachat à tout moment pour les vendre. Toutes les demandes d’émission et de rachat sont regroupées mensuellement, et le Comité de Direction décide d’y donner suite.
Les Conditions de Participation précisent que le Comité de Direction d’Oikocredit exercera son pouvoir discrétionnaire pour déterminer s’il accepte ou non les demandes d’émission et de rachat, et de quelle manière. Le Comité de Direction devra, en toute circonstance, toujours tenir compte de la liquidité et de la solvabilité d’Oikocredit. En outre, il peut également tenir compte d’autres facteurs qu’il juge pertinents. La décision du Comité de Direction est désignée sous le nom de « Décision mensuelle d’émission et de rachat ».
Afin de mieux refléter un processus interne actualisé, les Conditions de Participation modifiées précisent que le Comité de Direction prendra ces décisions directement, sans tenir de réunion. Elles précisent également que le Comité de Direction peut déléguer cette décision, par exemple à un comité compétent.
Ajustement du délai de préavis
Le délai de préavis pour les modifications des Conditions de Participation a été ajusté. La nouvelle exigence prévoit que les modifications doivent être annoncées au moins 28 jours avant leur date d’entrée en vigueur, contre l’exigence précédente d’une annonce le premier jour ouvrable suivant un mois après la publication. Ce changement permet de rendre les modifications effectives dès le premier jour d’un mois, tout en laissant aux investisseurs suffisamment de temps pour prendre en compte les actions à entreprendre en réponse aux Conditions de Participation modifiées.
Pour toute question concernant ces modifications, n’hésitez pas à contacter votre responsable des relations investisseurs local.
Pour plus d’informations sur les investissements dans Oikocredit, veuillez consulter la page investir du pays concerné. Vous pouvez accéder aux Conditions de Participation mises à jour ici.
